Déposée le 25 février 1982 par la Société Anonyme (SA) AVERY DENNISON FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FUSIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVERY DENNISON FRANCE domicilié(e) 138 allée des Erables,93420 VILLEPINTE (dossier no 2213874) - 93420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 017 830 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2213874) - 75008 - France.
La marque FUSIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVERY DENNISON FRANCE Société anonyme - 138 allée des Erables,93420 VILLEPINTE (dossier no 2213874) - 93420 - France - SIREN 562017830
BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2213874) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2001904 - Publication au BOPI 1993-18
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2002 n°2213874 - Publication au BOPI 2002-01-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29
Inscription le 19 octobre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RECOURS n°150523 - Publication au BOPI 1992-10-19
Inscription le 21 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65301 - Publication au BOPI 1992-07-21
Inscription le 25 mai 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°63320 - Publication au BOPI 1992-05-25
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie et plus particulièrement un protège-documents à couverture opaque avec pochettes transparentes non mobiles, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Pochettes transparentes en chlorure de polyvinyle.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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